Répondre aux revendications Content ID

Découvrez la procédure de contestation des revendications Content ID et les outils disponibles pour les résoudre.
  • Temps estimé pour terminer le cours : 25 minutes
  • Niveau : "Je découvre Content ID"
  • Date : 5 novembre 2019
  1. Présentation du système Content ID

    Nous vous présentons ici les différentes mesures que vous pouvez prendre pour lever une revendication Content ID, telles que le recours à certains de nos outils pour supprimer les contenus revendiqués de vos vidéos.
  2. Que deviennent les revenus générés pendant une procédure de revendication ou d'appel ?

  3. Au cours de la procédure de contestation d'une revendication Content ID, la monétisation ne peut être activée que si le créateur de la vidéo et le demandeur souhaitent tous deux monétiser la vidéo. Tout au long de la procédure de contestation, nous mettrons de côté les revenus générés par la vidéo et nous les verserons ensuite à la partie appropriée une fois la procédure terminée.
  4. Si, pour quelque raison que ce soit, vous décidez de ne pas monétiser une vidéo faisant l'objet d'une contestation, vous pouvez en désactiver la monétisation dans la section Gestionnaire de vidéos de Creator Studio.

  5. Monétisation des vidéos faisant l'objet d'une contestation

    Si vous contestez une revendication dans un délai de cinq jours suivant son envoi : nous continuons de diffuser des annonces et nous mettons de côté tous les revenus générés par la vidéo pendant que le demandeur examine la contestation.
    Si vous contestez une revendication plus de cinq jours après son envoi : nous mettons de côté les revenus générés à partir de la date de la contestation.
    Si vous ne faites rien et acceptez la revendication : les revenus générés par votre vidéo qui ont été mis de côté sont reversés au demandeur au bout de cinq jours. Vous pourrez toujours contester la revendication à tout moment.

    Monétisation des vidéos faisant l'objet d'une procédure d'appel

    Si vous faites appel dans un délai de cinq jours suivant la confirmation de la revendication : nous continuons de diffuser des annonces et nous mettons de côté tous les revenus générés par la vidéo pendant que le demandeur examine la demande d'appel.
    Si vous faites appel plus de cinq jours après la confirmation de la revendication : nous mettons de côté les revenus générés à partir de la date de l'appel.
    Si vous ne faites rien et acceptez la revendication : les revenus générés par votre vidéo qui ont été mis de côté sont reversés au demandeur au bout de cinq jours.
  6. Que puis-je faire concernant une revendication Content ID ?

    Que puis-je faire à la suite d'une revendication ?

    Ne rien faire : si vous êtes d'accord avec la revendication, aucune action n'est requise de votre part. Vous pourrez toujours changer d'avis ultérieurement si vous n'êtes pas d'accord.
    Contester la revendication : si vous disposez des droits nécessaires pour utiliser le contenu protégé par des droits d'auteur dans votre vidéo, vous pouvez contester la revendication. Vous trouverez ci-dessous de plus amples informations sur les contestations.
    Supprimer la musique : si vous avez reçu une revendication concernant un extrait musical de votre vidéo, vous pouvez supprimer ce titre sans avoir besoin de modifier votre contenu ni de mettre en ligne une nouvelle vidéo. L'URL, le nombre de vues et les commentaires de la vidéo ne changeront pas. En savoir plus
    Changer de musique : si vous avez reçu une revendication concernant le contenu audio de votre vidéo, mais que vous voulez conserver une musique de fond, vous pouvez remplacer la piste audio par l'un de nos titres gratuits. Vous n'avez pas besoin de l'importer de nouveau. L'URL, le nombre de vues et les commentaires de la vidéo ne changeront pas. En savoir plus
    Couper le segment : vous pouvez couper le début, le milieu ou la fin de votre vidéo revendiquée. Vous n'avez pas besoin de l'importer de nouveau. L'URL, le nombre de vues et les commentaires de la vidéo ne changeront pas. En savoir plus
    Partager les revenus : si vous participez à notre Programme Partenaire YouTube et que votre vidéo a été revendiquée et monétisée en raison d'une composition musicale qu'elle contient, vous pourrez éventuellement partager les revenus avec le ou les titulaires des droits d'auteur de la musique. En savoir plus

    Attention : Vous n'aurez pas la possibilité de modifier votre vidéo lors des procédures de contestation et d'appel, que ce soit pour supprimer la musique, la remplacer ou couper le segment concerné.


    Ce qu'il faut savoir avant de contester une revendication

    • Assurez-vous de bien comprendre les principes d'usage loyal et de domaine public avant de contester une revendication en invoquant l'une ou l'autre de ces raisons.
    • Nous ne sommes pas en mesure de vous orienter dans votre décision. Si vous n'êtes pas sûr de vous, nous vous recommandons de vous adresser à un conseiller juridique.
    • Attention : Des utilisations abusives répétées ou malveillantes de la procédure de contestation peuvent entraîner des sanctions contre votre vidéo ou votre chaîne.

    Contester une revendication Content ID

    1. Connectez-vous à YouTube Studio.
    2. Dans le menu de gauche, sélectionnez "Vidéos".
    3. Cliquez sur "Réclamation pour atteinte aux droits d'auteur" à côté de la vidéo concernée dans la colonne "Monétisation", si cette option est disponible. Sinon, vous la trouverez dans la colonne "Visibilité".
    4. Cliquez sur "Voir les détails de la réclamation pour atteinte aux droits d'auteur".
    5. Vous êtes redirigé vers la page d'informations sur les droits d'auteur qui indique, par exemple, le contenu revendiqué dans votre vidéo et la personne qui est à l'origine de la revendication.
    6. Cliquez sur "Contestation" sous SÉLECTIONNER UNE ACTION.

    Attention : Si vous contestez une revendication sans aucune raison valable, le titulaire des droits d'auteur peut exiger le retrait de votre vidéo. Dans ce cas, vous recevez un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur dans votre compte.

  7. Fonctionnement de Content ID

    En quoi consiste une revendication Content ID ?

    • À la différence des retraits, qui sont régis par la loi, Content ID est un système YouTube gouverné par des accords conclus entre YouTube et les partenaires de contenu qui ont importé dans notre base de données des fichiers dont ils sont propriétaires.

    • Dans la plupart des cas, la revendication vise uniquement à suivre et à monétiser la vidéo, pas à la bloquer. Votre vidéo reste donc en ligne (bien qu'elle puisse désormais comporter des annonces), et vous pouvez toujours la partager avec d'autres internautes. La plupart des revendications Content ID apparaissent dès la mise en ligne. Notez cependant que vous pouvez en recevoir à tout moment si vous utilisez du contenu protégé par des droits d'auteur dans vos vidéos.

    Comment puis-je savoir si mes vidéos font l'objet de revendications Content ID ?

    Pour vérifier si vos vidéos comportent des revendications Content ID, accédez à la page "Vidéos" dans YouTube Studio. Si l'une de vos vidéos ou votre compte sont concernés, il est également possible que nous vous envoyions un e-mail lorsque vous recevez une revendication Content ID.

    • Vous trouverez dans YouTube Studio des informations concernant les revendications Content ID que vous avez reçues pour vos vidéos. Ces renseignements vous permettront de connaître rapidement l'impact des revendications sur vos vidéos, ainsi que les conséquences à l'échelle de votre chaîne et les restrictions territoriales. Vous découvrirez également de plus amples informations sur le contenu spécifiquement revendiqué dans la vidéo.
    • Si vous voulez en savoir plus sur les retraits pour atteinte aux droits d'auteur, accédez à notre cours sur les retraits de vidéos pour atteinte aux droits d'auteur.

    Évaluer les revendications

    • Si votre vidéo a été revendiquée via Content ID, il est recommandé avant toute chose de vous demander si vous avez créé ou mis sous licence l'intégralité des contenus utilisés dans cette vidéo. Si vous disposez de droits suffisants (ou si vous pensez que la vidéo incriminée rentre dans le cadre de l'usage loyal), vous pouvez choisir de contester la revendication Content ID.
    • Étant donné que Content ID dépend de nos partenariats, les revendications ne s'accompagnent pas d'avertissements pour atteinte aux droits d'auteur et ne peuvent pas donner lieu à la suspension ni à la suppression de votre chaîne. Si vous pensez néanmoins que vous détenez les droits sur le contenu en question dans la vidéo ou qu'une revendication a été envoyée par erreur, vous pouvez la contester.

    Nous aborderons la question des revendications Content ID, ainsi que celle des contestations, dans le cours suivant.

  8. Présentation du système Content ID

  9. Que se passe-t-il lorsque je conteste une revendication ?

    • Si le demandeur a défini des règles de blocage (ne pas autoriser les utilisateurs à regarder la vidéo sur YouTube) ou de suivi (autoriser la lecture de la vidéo sans publicités), elles sont temporairement suspendues jusqu'à ce que la contestation soit résolue.
    • Si vous avez déjà contesté une revendication Content ID et estimez que le demandeur l'a maintenue par erreur, vous pouvez faire appel de sa décision.

    Une fois que la revendication a été contestée, le titulaire des droits d'auteur peut

    Une fois que vous avez envoyé votre contestation, le titulaire des droits d'auteur dispose d'un délai de 30 jours pour y répondre. Il peut effectuer plusieurs actions à la suite de votre contestation :

    Lever la revendication : s'il est d'accord avec votre appel, il peut choisir de se rétracter. Si votre vidéo ne fait l'objet d'aucune autre revendication, nous vous reversons les revenus générés pendant la contestation.
    Confirmer la revendication : s'il pense que la revendication est toujours valide, il peut la maintenir. Si vous estimez qu'il s'agit d'une erreur, vous pouvez faire appel de sa décision.
    Envoyer une demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur : s'il pense que sa revendication est toujours valide, il peut demander un retrait pour atteinte aux droits d'auteur afin que votre vidéo soit supprimée de YouTube. Vous recevez alors un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur sur votre compte.
    Demande de retrait différé : si le demandeur souhaite que votre contenu portant atteinte aux droits d'auteur soit retiré à une date ultérieure, vous pouvez annuler votre demande d'appel sous sept jours. Lorsque vous procédez ainsi, votre vidéo reste en ligne et la revendication est toujours active.
    Ne rien faire : s'il ne se manifeste pas sous 30 jours, la revendication est levée et vous n'avez plus rien à faire.

    Une fois la demande d'appel envoyée, le demandeur peut

    Une fois que vous avez envoyé votre contestation, le titulaire des droits d'auteur dispose d'un délai de 30 jours pour y répondre. Il peut effectuer plusieurs actions à la suite de votre contestation :

    Lever la revendication : s'il est d'accord avec votre appel, il peut choisir de se rétracter. Si votre vidéo ne fait l'objet d'aucune autre revendication, nous vous reversons les revenus générés pendant la contestation.
    Envoyer une demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur : s'il pense que sa revendication est toujours valide, il peut envoyer une demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur afin que votre vidéo soit supprimée de YouTube. Vous recevez alors un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur sur votre compte.
    Demande de retrait différé : si le demandeur souhaite que votre contenu portant atteinte aux droits d'auteur soit retiré à une date ultérieure, vous pouvez annuler votre demande d'appel sous sept jours. Lorsque vous procédez ainsi, votre vidéo reste en ligne et la revendication est toujours active.
    Ne rien faire : s'il ne se manifeste pas sous 30 jours, la revendication est levée et vous n'avez plus rien à faire.
  10. Contrôle des connaissances

    Que savez-vous des revendications Content ID ?