Nous n'autorisons pas les contenus dans lesquels des paroles outrageantes ou des insultes répétées sont proférées à l'encontre d'une personne en raison de son apparence physique ou de son appartenance à un groupe protégé, comme l'âge, un handicap, l'origine ethnique, le genre ou l'orientation sexuelle. Nous n'autorisons pas non plus les autres comportements dangereux comme les menaces ou le doxxing. N'oubliez pas que nous adoptons une approche plus stricte en ce qui concerne les contenus ciblant les mineurs.
Si vous constatez qu'un contenu enfreint ces règles, merci de le signaler. Cliquez ici pour savoir comment signaler les cas de non-respect du règlement de la communauté. Si vous souhaitez signaler plusieurs vidéos ou commentaires, vous pouvez signaler la chaîne. Pour des conseils sur la sécurité, la protection de votre compte et la confidentialité de vos données, accédez au Centre de prévention pour les créateurs et à l'article YouTube en toute sécurité.
Si des menaces spécifiques sont proférées contre vous et que vous ne vous sentez pas en sécurité, signalez-le directement aux autorités locales.
Ce que ces règles impliquent pour vous
Si vous publiez du contenu
Ne publiez pas de contenu sur YouTube s'il correspond à l'une des descriptions ci-dessous.
- Contenus incluant des paroles outrageantes ou des insultes répétées à l'encontre d'une personne en raison de ses attributs intrinsèques. Ces attributs comprennent l'appartenance à un groupe protégé, l'apparence physique, ou encore le statut de victime d'agression sexuelle, de violences conjugales, d'abus sexuels sur mineur, du partage non consenti d'images intimes, etc.
- Contenus mis en ligne dans l'intention d'embarrasser, de tromper ou d'insulter un mineur. Cela implique d'avoir l'intention de faire ressentir à un mineur des émotions désagréables, telles que la détresse, la honte ou l'inutilité ; de l'inciter à se comporter d'une manière susceptible de lui nuire ou de porter atteinte à ses biens ; ou encore de proférer des injures à son égard. Un mineur est une personne de moins de 18 ans.
- Contenus qui partagent, menacent de partager ou encouragent d'autres utilisateurs à partager des informations non publiques permettant d'identifier personnellement un utilisateur.
- Les informations permettant d'identifier l'utilisateur comprennent, sans s'y limiter, les adresses du domicile, les adresses e-mail, les identifiants de connexion tels qu'un nom d'utilisateur ou un mot de passe, les numéros de téléphone, les numéros de passeport, les dossiers médicaux ou les coordonnées bancaires.
- Cette règle ne concerne pas la mise en ligne d'informations publiques largement accessibles telles que le numéro de téléphone professionnel d'un fonctionnaire ou celui d'une entreprise.
- Cette règle s'applique au partage délibéré ou accidentel de vos informations personnelles ou de celles d'un tiers.
- Les contenus doivent clairement indiquer lorsque de fausses informations permettant d'identifier une personne sont partagées. Par exemple, lors de l'utilisation d'identifiants de connexion factices au cours d'une formation.
- Contenus encourageant des comportements abusifs, comme les attaques de groupe. Les attaques de groupe consistent à encourager une attaque coordonnée contre une personne identifiable sur YouTube ou ailleurs.
- Contenus faisant la promotion de théories conspirationnistes dangereuses ou prétendant qu'une personne spécifique est impliquée dans une théorie conspirationniste dangereuse. Nous qualifions de théorie conspirationniste dangereuse toute théorie associée à des menaces directes ou à des actes de violence.
- Contenus menaçant un individu identifiable ou ses biens. Cela inclut les menaces implicites qui n'indiquent pas de date ni de lieu, mais qui peuvent comporter une arme, par exemple.
- Contenus mettant en scène une rencontre dans le but d'accuser une personne identifiable de comportement choquant à l'encontre d'un mineur, sans la présence des forces de l'ordre.
- Contenus dans lesquels un individu se réjouit ou se moque de la mort ou des blessures graves d'une personne identifiable.
- Contenus qui représentent de façon réaliste des mineurs décédés ou des victimes d'événements violents majeurs mortels ou largement attestés décrivant leur décès ou la violence subie.
- Contenus dans lesquels des créateurs simulent des actes de violence graves envers autrui, comme des exécutions, de la torture, des mutilations, des passages à tabac, etc.
- Contenus montrant la persécution d'un individu identifiable.
- Contenus contestant ou minimisant le rôle d'une personne en tant que victime d'un événement violent majeur largement attesté.
- Contenus présentant une sexualisation non consentie d'un individu identifiable. Voici quelques exemples :
- Contenus qui décrivent une personne de manière obscène, dégradante et sexuellement explicite
- Contenus qui partagent, demandent ou montrent comment diffuser des images intimes non consenties
- Contenus qui créent des fantasmes sur des agressions sexuelles, menacent quelqu'un de telles agressions ou les soutiennent.
Ces règles s'appliquent aux vidéos, aux descriptions de vidéos, aux commentaires, aux diffusions en direct et à tout autre produit ou fonctionnalité de YouTube. Sachez que cette liste n'est pas exhaustive. Ces règles s'appliquent également aux liens externes présents dans votre contenu. Il peut s'agir d'URL sur lesquelles il est possible de cliquer, d'informations verbales dans une vidéo ou d'autres moyens visant à rediriger les utilisateurs vers d'autres sites.
Exceptions
Nous pouvons autoriser un contenu montrant des actes de harcèlement si son objectif premier est éducatif, documentaire, scientifique ou artistique. Toutefois, ces exceptions ne vous donnent pas carte blanche pour harceler quelqu'un. Voici quelques exemples :
- Débats concernant de hauts représentants ou des dirigeants : contenu présentant des débats ou des discussions sur des sujets d'actualité concernant des personnes qui occupent des postes à hautes responsabilités, tels que des hauts fonctionnaires ou des PDG de grandes entreprises multinationales.
- Performances scénarisées : insultes employées dans un cadre artistique comme la satire, le stand-up ou la musique (un "diss track", par exemple). Remarque : cette exception ne vous donne pas carte blanche pour harceler quelqu'un sous couvert de plaisanterie.
- Information ou sensibilisation au harcèlement : contenu présentant des cas de harcèlement réels ou simulés à des fins documentaires ou impliquant des personnes volontaires, comme des acteurs, pour sensibiliser les internautes au cyberharcèlement ou lutter contre ce comportement.
Remarque : Nous sanctionnons plus sévèrement les vidéos contenant des insultes à l'encontre d'individus en raison de leur appartenance à un groupe protégé, même s'il s'agit de personnalités haut placées.
Interdiction de monétisation et autres sanctions
Dans de très rares cas, nous pouvons supprimer du contenu ou imposer d'autres sanctions, par exemple lorsqu'un créateur :
- encourage de façon continue un comportement abusif de la part des spectateurs ;
- cible, insulte et maltraite un individu identifiable en raison de ses attributs intrinsèques, à plusieurs reprises et dans différentes vidéos ;
- expose un individu à des risques de blessure physique en fonction du contexte social ou politique local ;
- crée un contenu nuisible à la communauté YouTube, en encourageant de façon persistante l'hostilité entre les créateurs pour en retirer un gain financier personnel.
Exemples
Voici quelques exemples de contenus qui ne sont pas autorisés sur YouTube :
- Montrer à plusieurs reprises des photos d'une personne, tenir des propos tels que "Regardez les dents de ce type, elles sont vraiment répugnantes !" et répéter ce type de commentaire sur l'aspect physique de cette personne tout au long de la vidéo.
- Cibler une personne en raison de son appartenance à un groupe protégé, par exemple en disant : "Regardez ce [insulte visant un groupe protégé] !"
- Accuser une personne d'être impliquée dans le trafic d'êtres humains dans le contexte d'une théorie conspirationniste dangereuse qui est liée à des menaces directes ou à des actes de violence.
- Utiliser une insulte extrêmement violente en raison des attributs intrinsèques d'une personne pour la déshumaniser. Par exemple, en parlant d'une femme : "Regardez-moi cette chienne ! Elle n'est pas humaine, ce doit être une sorte de mutant ou d'animal !"
- Cibler une personne et exprimer son souhait de la voir morte ou victime de blessures graves : "Je la déteste tellement que j'aimerais qu'elle se fasse renverser par un camion et qu'elle meure."
- Représenter un individu identifiable en train d'être assassiné ou gravement blessé. Par exemple : une vidéo qui inclut un extrait d'un film dans lequel un personnage est brutalement tué par balle. La vidéo est retouchée de façon à ce que la photo d'une personne réelle soit placée sur le visage de l'acteur.
- Menacer la sécurité physique de quelqu'un. Cela inclut les menaces explicites telles que : "Si je te vois samedi, je te tuerai." Cela inclut également les références faites à la violence avec des déclarations comme "tu devrais faire attention, je viens te chercher" tout en brandissant une arme.
- Publier des informations non publiques permettant d'identifier personnellement un individu (numéro de téléphone, adresse du domicile ou adresse e-mail, par exemple) dans le but d'attirer une attention ou un trafic abusifs à son égard. Par exemple, si vous dites : "J'ai son numéro de téléphone. Appelez et laissez des messages jusqu'à ce qu'il décroche !"
- Pratiquer le "raiding", c'est-à-dire utiliser de manière abusive et malveillante les discussions ou les messages vocaux intégrés à un jeu à l'encontre d'un individu identifiable lors d'une diffusion.
- Inciter les utilisateurs à laisser des commentaires abusifs dans la section des commentaires d'un autre créateur.
- Rediriger vers des plates-formes externes qui hébergent ou diffusent des images intimes non consenties.
- Demander à d'autres utilisateurs de partager des images intimes non consenties.
- Pratiquer le "swatting" ou autres canulars téléphoniques à destination des services d'intervention d'urgence, et inciter les spectateurs à faire de même ou à commettre tout autre acte de harcèlement.
- Persécuter ou tenter de faire chanter des utilisateurs.
- Développer ou modifier des contenus de jeux vidéo afin d'inciter à la violence à l'encontre d'un individu.
N'oubliez pas que cette liste n'est pas exhaustive. Si vous pensez que l'un de vos contenus est susceptible d'enfreindre ces règles, ne le publiez pas.
Que se passe-t-il si un contenu ne respecte pas ce règlement ?
Si votre contenu enfreint ce règlement, nous le supprimerons et vous enverrons un e-mail pour vous informer de cette décision. Si nous ne pouvons pas vérifier qu'un lien que vous publiez est sécurisé, nous pouvons être amenés à le supprimer. Sachez que les URL non conformes publiées dans la vidéo elle-même ou dans les métadonnées peuvent entraîner la suppression de la vidéo.
Si c'est la première fois que vous ne respectez pas le règlement de la communauté, vous recevrez probablement une mise en garde sans aucune sanction pour votre chaîne. Vous pouvez suivre une formation sur le règlement pour que la mise en garde expire au bout de 90 jours. Cependant, si vous enfreignez la même règle au cours de cette période de 90 jours, la mise en garde n'expirera pas, et vous recevrez un avertissement. Si vous enfreignez une autre règle après avoir terminé la formation, vous recevrez une autre mise en garde.
Si vous recevez trois avertissements en l'espace de 90 jours, votre chaîne sera clôturée. En savoir plus sur notre système d'avertissements
Nous pouvons clôturer votre chaîne ou votre compte si vous enfreignez de manière répétée le règlement de la communauté ou les conditions d'utilisation. Nous pouvons également prendre une telle mesure si vous commettez un abus grave ou si la chaîne en question a été créée spécialement pour enfreindre les règles. Nous pouvons empêcher les récidivistes de suivre des formations sur le règlement à l'avenir. En savoir plus sur la clôture de chaînes ou de comptes
