Si votre vidéo a fait l'objet d'une revendication Content ID, vous pouvez contester cette revendication si vous avez un motif valable. Par exemple :
- Vous disposez de tous les droits nécessaires à l'utilisation du contenu de votre vidéo.
- Votre utilisation du contenu relève d'une exception à la protection des droits d'auteur, telle que l'usage loyal.
- Vous estimez que votre vidéo a été identifiée à tort comme portant atteinte à des droits d'auteur, ou qu'une erreur a été commise.
Lorsque vous contestez une revendication Content ID, la personne qui a revendiqué votre vidéo (le demandeur) en est informée. Elle dispose alors de 30 jours pour répondre.
Avant la contestation
Avant de contester une revendication Content ID, nous vous conseillons de vous renseigner sur le domaine public et sur les exceptions à la protection des droits d'auteur telles que l'usage loyal ou l'utilisation équitable. Sachez que les motifs suivants ne sont PAS valables pour contester une revendication :
- Vous avez mentionné le titulaire des droits d'auteur.
- Vous détenez une copie de la vidéo ou du titre.
- Vous avez choisi de ne pas monétiser la vidéo.
Il existe d'autres façons de faire lever une revendication Content ID. Par exemple, vous pouvez supprimer le contenu revendiqué de votre vidéo.
En définitive, YouTube ne peut pas vous conseiller de contester ou non une revendication. Si vous n'êtes pas sûr de vous, nous vous recommandons de solliciter l'aide d'un expert juridique avant de prendre une décision.
N'oubliez pas que vous ne devez contester une revendication que si vous êtes certain de détenir tous les droits nécessaires à l'utilisation du contenu revendiqué. Des utilisations abusives répétées ou malveillantes de la procédure de contestation peuvent entraîner des sanctions contre votre vidéo ou votre chaîne.
Contester une revendication
Pour contester une revendication Content ID :
- Connectez-vous à YouTube Studio.
- Dans le menu de gauche, sélectionnez Contenu
.
- Dans l'onglet Vidéos, recherchez la vidéo concernée par la revendication que vous souhaitez contester.
- Pour la trouver plus facilement, cliquez sur la barre de filtres
Droits d'auteur.
- Pour la trouver plus facilement, cliquez sur la barre de filtres
- Dans la colonne Restrictions, pointez sur Droits d'auteur.
- Cliquez sur AFFICHER LES DÉTAILS.
- Dans la section Contenus identifiés dans cette vidéo, recherchez la revendication qui vous intéresse, puis cliquez sur SÉLECTIONNER UNE ACTION
.
Droits d'auteur.Après la contestation
Une fois que vous avez contesté la revendication, la personne qui en est à l'origine (le demandeur) dispose de 30 jours pour répondre.
- Lever la revendication : s'il est d'accord avec votre contestation, il peut lever la revendication. Si vous monétisiez la vidéo avant la revendication, vos paramètres de monétisation seront restaurés automatiquement lorsque toutes les revendications déposées pour cette vidéo seront levées. En savoir plus sur la monétisation lors des contestations de revendications Content ID
- Confirmer la revendication : s'il estime que sa revendication est valide, il peut la confirmer. Votre contestation est alors refusée, et la revendication reste associée à votre vidéo. Il est possible que vous puissiez faire appel de cette décision.
- Envoyer une demande de retrait : s'il estime que sa revendication est toujours valide, il peut envoyer une demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur. Si la demande de retrait est valide, votre vidéo est supprimée de YouTube et votre chaîne reçoit un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur. Découvrez comment faire lever un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur.
- Laisser la revendication expirer : s'il ne répond pas sous 30 jours, la revendication associée à votre vidéo expire.
Pour en savoir plus sur la procédure de contestation, regardez le chapitre de cette vidéo intitulé "Procédure de contestation des revendications Content ID".
Revendications Content ID et procédure de contestation : gérer les revendications dans Studio
Questions fréquentes
Que se passe-t-il si ma contestation est refusée ?Le demandeur examine la contestation initiale et l'appel, car YouTube n'est pas en mesure de déterminer à qui appartient le contenu revendiqué. YouTube ne sait pas quel contenu a été concédé sous licence et ne peut pas déterminer si une vidéo relève d'une exception à la protection des droits d'auteur comme l'usage loyal ou l'utilisation équitable.
La procédure d'appel nécessite un examen plus approfondi par le demandeur, car s'il décide de confirmer sa revendication, il doit envoyer une demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur (une réquisition judiciaire) afin que la vidéo ne soit pas rétablie. Après cela, si vous décidez d'envoyer une notification de contestation, le demandeur doit intenter une action en justice pour empêcher que votre vidéo ne soit rétablie.
Dans le cadre de l'étape initiale de contestation, le demandeur dispose d'un délai de 30 jours pour répondre. S'il refuse votre contestation, il est possible que vous puissiez faire appel de sa décision. Le demandeur dispose alors de sept jours pour donner suite à l'appel.
L'option "Faire directement appel" n'est disponible que pour les revendications Content ID ayant entraîné le blocage d'une vidéo. Elle permet d'ignorer l'étape initiale de contestation, qui donne 30 jours au demandeur pour répondre. À la place, la procédure commence donc par un appel. Elle est plus rapide, car le demandeur dispose seulement de sept jours pour répondre.
Si le demandeur rejette votre appel, il peut envoyer une demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur. Si cette demande est valide, votre vidéo sera supprimée de YouTube, et votre chaîne recevra un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur. N'oubliez pas que vous pouvez toujours envoyer une notification de contestation si vous êtes sûr qu'une demande de retrait n'est pas valide.